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LES JEUDIS DE L'IMMOBILIER - Modules de formation continue


Les jeudis de l'Immobilier

ACTUALITES DE L'IMMOBILIER

Cycle de formation professionnelle
en droit immobilier


PROGRAMME 2015
Séminaires de 18h à 20h validés dans le cadre de la
formation continue des professionnels


Programme des modules "ACTUALITES"  2015
Ces modules ont
pour objectif de faire le point sur une année de jurisprudence et de législation sur le thème concerné

La nouvelle gestion des sols pollués depuis la loi ALUR
le jeudi 29 janvier 2015  ( Réf : FC. 130)
Par  Xavier Larrouy-Castera, Avocat

Plus-values immobilières: cession de terrains à bâtir
le jeudi 5 février 2015 (Réf: FC 131)

Par Roseline Brieu, Chargée d'enseignement et Sophie de Fontaine,  Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole

Aspects fiscaux du dispositif Pinel
le jeudi 26 mars 2015  ( Réf : FC. 132)

Par Roseline Brieu, Chargée d'enseignement et Sophie de Fontaine,  Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole

Les marchés publics de travaux
le jeudi 9 avril 2015  ( Réf : FC. 133)
Par Grégory KALFLECHE, Professeur 

à l'Université Toulouse 1 Capitole


Baux commerciaux
le jeudi 30 avril  2015  ( Réf : FC. 134)
Par Louis ROZES, Professeur émérite

de l'Université Toulouse 1 Capitole

Le droit rural après la loi d'avenir
le jeudi 7 mai  2015  ( Réf : FC. 135)
Par Didier KRAJESKI, Professeur
à
l'Université Toulouse 1 Capitole

Responsabilité des constructeurs
le jeudi 28 mai 2015  ( Réf : FC. 136)
Par Matthieu POUMAREDE, Professeur
à
l'Université Toulouse 1 Capitole


Les contrats de construction: VEFA et CCMI
le jeudi 18 juin  2015  ( Réf : FC. 137)
Par Moussa THIOYE, Maître de conférences HDR

 à l'Université Toulouse 1 Capitole

Les copropriétés en difficulté après la loi ALUR
le jeudi  25 juin 2015  ( Réf : FC. 138)
Par Francine MACORIG-VENIER, Professeur

à l'Université Toulouse 1 Capitole

Les intermédiaires de l'immobilier
le jeudi 10 septembre  2015  ( Réf : FC. 139)
Par Moussa THIOYE, Maître de conférences HDR

 à l'Université Toulouse 1 Capitole


La fiscalité de la donation de terrains à bâtir et de logements neufs
le jeudi 17 septembre 2015  ( Réf : FC. 140)

Par Roseline Brieu, Chargée d'enseignement et Sophie de Fontaine,  Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole

L'assurance Construction
le jeudi 15 octobre 2015  ( Réf : FC. 141)
Par Laurent DEPUY, Avocat


Baux d'habitation
le jeudi 5 novembre 2015  ( Réf : FC. 142)
Par Louis ROZES, Professeur émérite
de l'Université Toulouse 1 Capitole


Copropriété
le jeudi 19 novembre 2015  ( Réf : FC. 143)
Par Daniel TOMASIN, Professeur émérite

de l'Université Toulouse 1 Capitole

Les documents d'urbanisme
le jeudi 3 décembre 2015  ( Réf : FC. 144)

Par Julien BETAILLE, Maître de conférences

à l'Université Toulouse 1 Capitole



Programme des modules "ECLAIRAGES"  2015
Ces modules ont pour objectif de donner aux praticiens un socle de connaissances utiles sur le thème traité

La publicité foncière

le jeudi 26 février 2015  ( Réf : FC. 145)
Par Séverin JEAN, Maître de conférences
à l'Université Toulouse 1 Capitole


Changements d'usage et de destination de l'immeuble

le jeudi 12 mars 2015  ( Réf : FC. 146)
Par Marie-Julie DINGUIRARD-PARENT, Avocat

Les clauses licites et illicites du règlement de copropriété

le jeudi  2 avril  2015  ( Réf : FC. 147)

Par Hotense FABRE, Docteur en droit privé

Les recours contre le permis de construire
le jeudi  21 mai 2015  ( Réf : FC. 148)

Par Arnaud IZEMBARD, Avocat

Elaboration, suivi et contentieux du PLU
le jeudi  4 juin 2015  ( Réf : FC. 149)
Par  Frédéric DUNYACH, Avocat

Le contentieux pré-contractuel et contractuel des marchés publics
le jeudi  1er octobre 2015  ( Réf : FC. 150)

Par Thomas SIRE, Avocat

Les associations syndicales libres (ASL)
le jeudi 8 octobre 2015  ( Réf : FC. 151)
Par Marie-Julie DINGUIRARD-PARENT, Avocat

Notion d'immeuble neuf en TVA
le jeudi 12 novembre 2015  ( Réf : FC. 152)

Par Roseline Brieu, Chargée d'enseignement et Sophie de Fontaine,  Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole

L'empiètement
le jeudi  26 novembre 2015  ( Réf : FC. 153)

Par Françoise CANTEGRIL-MALBOSC Maître de conférences

à l'Université Toulouse 1 Capitole

Le droit de préemption
le jeudi 10 décembre 2015  ( Réf : FC. 154)
Par Christine TEISSEYRE, Avocat 




Télécharger le bulletin d'inscription sur la page d'accueil du site Téléchargements : Pré-inscription Colloque

Renseignements pratiques et conditions générales de participation à la formation continue de l'IEJUC

Pour vous inscrire aux formations :
Retourner le bulletin d'inscription complété et accompagné d'un chèque bancaire établi à l'ordre de l'IEJUC par courrier à l'adresse suivante :
IEJUC - Manufacture des Tabacs, 21 allée de Brienne, 31000 TOULOUSE.

Lieu des formations :
Les formations se déroulent dans les locaux de l'Université de Toulouse 1 Capitole, à la Manufacture des Tabacs, 21 allée de Brienne - Bâtiment D - 4ème étage, salle MD 402 (Bibliothèque de l'IEJUC).
L'IEJUC se réserve le droit de modifier le lieu de formation en cas d'indisponiblité de celui initialement prévu. Accès métro: Ligne B - Station Compans Caffarelli

Tarifs :
Les prix des formations sont indiqués TTC. Tout module de formation commencé est dû en totalité. Chaque module de formation est au prix unitaire de 60 euros TTC.
L'inscription au module comprend 2 heures de formation, un support pédagogique ainsi que l'accès à la bibliothèque de l'IEJUC aux heures d'ouverture de l'Institut.

Paiement :

Le règlement du prix de la formation s'effectue lors de l'inscription, impérativement avant la date de la formation, comptant et sans escompte, par chèque bancaire. Une facture vous sera adressée après la formation.

Attestation de suivi de stage
:
L'IEJUC est organisme de formation agréé. Une attestation de suivi de formation vous sera adressée à l'issue de chaque module auquel vous aurez assisté après avoir émargé la feuille de présence.

Annulation :

Toute demande d'annulation d'une inscription doit être adressée par écrit à l'IEJUC au moins 8 jours avant la date de la formation. Pour toute annulation effectuée moins de 8 jours avant la date de la formation ou en cas d'absence du stagiaire le jour de la formation, l'IEJUC facturera à la personne inscrite le prix intégral de la formation.
L'IEJUC se réserve le droit d'ajourner une session si le nombre de participants inscrits est jugé pédagogiquement insuffisant. Dans ce cas, l'IEJUC s'engage à prévenir immédiatement chaque participant  par écrit et à rembourser le prix de la formation acquitté.
L'IEJUC se réserve le droit de changer d'intervenant en cas d'empêchement de l'un d'eux.

   



 

 



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