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Colloques

RESPONSABILITES ET ASSURANCES DES CONSTRUCTEURS

Objet du colloque :

L'IEJUC a organisé les jeudi 1er et vendredi 2 mars 2008 un colloque ayant pour thème: "Responsabilités et Assurances des constructeurs"

Jeudi 1er mars



RESPONSABILITES DES CONSTRUCTEURS



Matinée



8H30 :  Accueil des participants


9H00: Ouverture du colloque par Henri Roussillon, Président de l'Université Toulouse 1


Présidence : Corinne SAINT-ALARY-HOUIN, Professeur à l'Université Toulouse 1, Directrice du Centre de droit des affaires


9H30 : « Quel bilan pour la responsabilité décennale ? » par Daniel TOMASIN, Professeur à l'Université Toulouse 1, Directeur de l'I.E.J.U.C.


Débats


10H30 : Pause café


11H00 : « Le problème des dommages futurs et évolutifs » par Moussa THIOYE, Maître de conférences à l'Université Toulouse 1


Débats


11H30 : « Le rapport MERCADAL » par François AUSSEUR (SMABTP)  


Débats


12H30 : Déjeuner



Après-midi



14H00 : Début des travaux


Présidence :Hugues PERINET-MARQUET , Professeur à l'Université Paris II


14H15 : « Les troubles anormaux de voisinage »             par Jérôme JULIEN, Maître de conférences à l'Université Toulouse 1


Débats


15H15 : Pause


15H30 : « La responsabilité délictuelle des constructeurs » par Matthieu POUMAREDE, Professeur à l'université Toulouse 1


Débats



Grand témoin de l'après-midi : Henri MAS, Président à la Cour d'appel de Toulouse






Vendredi 2 mars


Matinée


ASSURANCES DES CONSTRUCTEURS 



8H30 : Accueil des participants


9H00 : Début des travaux


Présidence : Jean-Pierre KARILA, Avocat près la Cour d'appel de Paris


9H30 : « Le champ d'application de l'assurance construction » par Laurent DEPUY et Olivier LERIDON, Avocats près la Cour d'appel de Toulouse


10H00 : « L'assurance des constructeurs pendant la construction » par Jean-Pierre MARTY, Professeur à l'Université Toulouse 1


10H30 : Pause café


10H45 : « La durée de l'assurance construction » par Luc GRYNBAUM, Professeur à l'Université Paris V


11H15 : « Actualités législatives et jurisprudentielles » par Gilbert LEGUAY,  Ascco international, Professeur à l'ICH



12H30 : Déjeuner




Après-midi



 RESPONSABILITE PENALE DES CONSTRUCTEURS



14H00 : Début des travaux


Présidence : Gabriel ROUJOU de BOUBEE, Professeur émérite de l'Université Toulouse 1


14H15 : « Présentation générale de la responsabilité pénale des constructeurs » par Corinne MASCALA, Professeur à l'Université Toulouse 1


14H45 : « L'accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments et ses sanctions pénales en droit commun et en droit spécifique de la responsabilité des constructeurs »


            par Jean-François PERICAUD, Avocat près la Cour d'appel de Paris


15H15 : Pause


15H30 : « Protection de la sécurité des salariés et responsabilité des constructeurs » par  Thérèse AUBERT-MONPEYSSEN, Professeur à l'Université Toulouse 1 et Agnès MARTINEL, Conseiller référendaire à la Chambre sociale de la Cour de cassation


16H00 : « Les enjeux du droit pénal appliqué à la matière immobilière »par Marie-Hélène GOZZI, Maître de  conférences à l'Université Toulouse 1



Grand témoin de l'après-midi : Bruno DUMAS, Président de la Fédération du bâtiment et des travaux publics de la Haute- Garonne     


Les travaux de ce colloque sont reproduits dans leur intégralité dans le n°63 de la Revue "Droit et Ville" paru en octobre 2007.




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