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Revue

N°57: La sous-traitance dans la construction




I. COLLOQUE SUR "LA SOUS-TRAITANCE DANS LA CONSTRUCTION", Toulouse, le 21 novembre 2003
"Sous-traitance et contrat de travail" par Thérèse AUBERT-MONPEYSSEN
"Responsabilités dans les relations du maître de l'ouvrage et du sous-traitant" par Gérard JAZOTTES
"Responsabilités dans les relations su sous-traitant et de l'entrepreneur principal" par Jérôme JULIEN
"Le paiement direct du sous-traitant dans les marchés publics" par Nathalie LAVAL
"Le paiement du sous-traitant et la mobilisation du marché principal" par Jean-Pierre MARTY
"Marchés publics internationaux, sous-traitance étrangère et externalisation des prestations" par Lucien RAPP
"La cession de la créance du sous-traitant - Le paiement des prestations sous-traitées dans les marchés publics" par François SABIANI
"La garantie de paiement de l'article 1799-1 du Code civil" par Corinne SAINT-ALARY-HOUIN
"La qualification de sous-traitance - Sous-traitance et contrat de vente ou de fourniture" par Moussa THIOYE
"L'action directe du sous-traitant" par Daniel TOMASIN
Annexes

II. DOCTRINE
"Deux cents ans de droit des contrats dans le Code civil - A propos du bicentenaire du Code civil 1804-2004" par Daniel TOMASIN
"Construction et trouble de voisinage: un flou énigmatique" par Marie-Andrée RAKOTOVAHINY

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